AccueilMentions Légales

Mentions Légales

Dernière mise à jour : 15 avril 2025

1. Éditeur du site

Nom du site : Café du Château
Propriétaire : Café du Château
Responsable de la publication : Café du Château
Email : contact@cafeduchateausenones.fr

2. Hébergement

Hébergeur :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Site : www.ovh.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, logo, design, etc.) est la propriété exclusive du Café du Château, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation écrite est strictement interdite.

4. Données personnelles

Les données personnelles collectées via le formulaire de contact sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes des utilisateurs.

Elles ne sont ni revendues ni utilisées à d'autres fins commerciales.
Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.

5. Cookies

Le site utilise des cookies à des fins de fonctionnement, de mesure d’audience et d’amélioration de l’expérience utilisateur. Vous pouvez configurer votre navigateur pour les refuser ou les supprimer à tout moment.

6. Responsabilité

Le Café du Château s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable d'éventuelles erreurs, omissions ou indisponibilités du site.

7. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social du Café du Château.